Ces mentions sont publiées conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
1. Éditeur du site
Le site Aurora t’Chat est édité par un particulier.
Conformément à l’article 6 III-2 de la LCEN, les informations personnelles relatives à l’éditeur ont été communiquées à l’hébergeur, qui en assure la conservation et pourra les transmettre aux autorités compétentes sur demande judiciaire.
Contact : support@aurora.corsica
2. Hébergement
Le site et le service sont hébergés par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France
Téléphone : 1007
www.ovhcloud.com
3. Activité du service
Aurora t’Chat est un service gratuit de discussion en ligne basé sur la technologie IRC (Internet Relay Chat). Il permet aux utilisateurs d’échanger des messages dans des salons publics et en privé.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site — textes, logos, graphismes, design, illustrations et code source — sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Responsabilité
Aurora t’Chat agit en qualité d’hébergeur au sens de l’article 6-I-2 de la LCEN. Les contenus publiés par les utilisateurs engagent uniquement leur responsabilité.
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6. Signalement d’un contenu illicite
Conformément à l’article 6-I-5 de la LCEN, toute personne peut signaler un contenu illicite. La notification doit notamment préciser :
- la date de la notification ;
- l’identité du notifiant ;
- la description précise du contenu litigieux ;
- les motifs justifiant son retrait ;
- l’emplacement ou l’identification précise du contenu.
Les signalements doivent être adressés à abuse@aurora.corsica.
7. Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
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9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève des juridictions françaises compétentes.